Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cul-Noir
Monsieur CAILLAUDAUD André

Numéro de dépôt :
3335073
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
Cul-Noir de CAILLAUDAUD André

Présentation de la marque Cul-Noir

Déposée le 10 janvier 2005 par monsieur CAILLAUDAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cul-Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est monsieur CAILLAUDAUD André domicilié(e) demeurant à FEYTIAT,87220 MOISSAGUET - 87220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque Cul-Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cul-Noir est expirée depuis le 10 janvier 2015.

CAILLAUDAUD André a également déposé les autres marques suivantes : PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , Les savoirs d'antan , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix , Cul-Noir , Les Amis de “ Ti-Cœur ”


Monsieur CAILLAUDAUD André - demeurant à FEYTIAT,87220 MOISSAGUET - 87220 - France


Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés - 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459062 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

– publicité en ligne sur un réseau informatique.